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 besoin de conseils, problème de construstion

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AuteurMessage
Souris
Admin
Souris

Messages : 3988
Date d'inscription : 17/08/2009
Age : 57
Localisation : belgentier

MessageSujet: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 17:57

Bonjour

J'habite Belgentier depuis 1989 et n'ai jamais eu de problème de voisinage mais là, j'ai besoin de conseils.

Donc, mes voisins m'ont demandé le droit de passage par mon terrain pour la construction de leur piscine et mur, j'ai accepté (comme je le fais depuis environ 6 ans).

seulement le résultat est catastrophique, ils se sont "appropriés" d'une partie de mon terrain, je ne suis pas du genre à compter les centimètres, mais le plus difficile est de supporter le résultat !

Depuis le 13 mars, je suis en litige avec eux, j'ai été reçu à la mairie, seulement ils ne peuvent pas intervenir car ils se sont pas responsables des limites des terrains, pourtant, le résultat visuel ne correspond pas au permis de construire ... Bref, on me conseille vivement de demander un contre bornage.

Tout ceci est un résumé ... Rien ne correspond à mon plan !

résultat !




vidange de leur piscine ???


résultat photo du jour !


le mur qui surplombe le premier et le local technique de la piscine ....



Voilà, jusqu'ici, je ne voulais pas mettre le sujet sur le forum mais l'ambiance, ici, est devenue insupportable, quand je rentre chez moi, c'est désertique, les portes se ferment.
Si je demande "et si c'était chez vous?" Pas de réponse ...
Donc, si vous avez un moment à m'accorder, pour me conseiller ou si vous avez des exemples de telles constructions, dites-le moi !
Si vous préférez rester anonyme, pas de soucis, vous pouvez me contacter en MP c'est-à-dire message privé.
Je vous lance un SOS car je suis perdue et surtout déçue de tels comportements.


MERCI
Embarassed Embarassed Embarassed

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lnl58



Messages : 43
Date d'inscription : 24/08/2010
Age : 60

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 19:25

bonjour pkoi rester anonyme lol fo simplement d'apres moi aller au cadastre demander relever de propieté et plan fait par le géométre ils ont tout ça enfin l'adresse du géométre qui a fait les plans il vous enverrons par courrier c'est payant
le cadastre c'est centre des impots foncier avenue vert coteau
ensuite faire valoir sons droit par voie de justice pas hésiter a prendre avocat qui ce payera en fin de procés de toutes façon si c'est sur votre terrain aucun probléme
laisser le bien finir son mur avant sera plu jouissif quand il sera obliger de le démolir lol
j'ai actuellement le méme style de probléme mai fo pa lacher prise
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mimilavande
Bavard
Bavard


Messages : 129
Date d'inscription : 05/06/2010
Localisation : toulon

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 19:52

je ferais la même réponse que ci-dessus, et j' irais également voir chez mon notaire, ce qu' il en est ! et suivant le résultat, le mettre en demeure par un huissier , et si ça ne va pas, voie de justice ... pas marrant, mais il ne faut pas se laisser faire si on est en bon droit;

bon courage et bonne soirée
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Frondeur26



Messages : 9
Date d'inscription : 09/01/2012

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 20:11

Bonjour,

Il faut constituer un dossier (passe-moi l'expression) en béton comme pour attaquer en justice et demander un médiateur.

A l'occasion de la médiation, si tu es sure que le mur est bien sur ton terrain, tu demanderas :
1) à faire venir un géomètre (tu devras en faire l'avance) qui a une accréditation du tribunal de ta juridiction.
2) Si le géomètre confirme qu'il y a effectivement non respect des bornes cadastrale, il faudra que ton voisin te rembourse les frais occasionné et soit :
. a) il reconstruit le mur chez lui et le crépit de ton coté à la couleur de ton choix en dédommagement des ennuis dont il est coupable.
. b) te rachète la partie de ton terrain dont il te dépossède illégalement et là, c'est toi qui fixe le prix du m² et le montant du dédommagement qui servira à payer le crépi du mur de ton côté et de ceux environnants.

N'ayant que peu d'informations concernant ton soucis, ceci est le minimum que tu puisses obtenir.

Je te conseille après cela de déménager car déjà qu'il a commencé à pourrir ta vie, lorsque tu auras obtenu gain de cause, je ne pense pas que ce genre d'individu s'arrêtera là !

Je ne connais pas Belgentier. Si c'est tu risques de le rencontrer à tous les coins de rue, il te faudra envisager de te rapprocher d'un autre clocher !

Je suis de tout cœur avec toi !
Bon courage !
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Frondeur26



Messages : 9
Date d'inscription : 09/01/2012

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 20:35

PS

Ne te prive pas d'un conseiller juridique. Au tribunal le plus proche de chez toi, ils t'orienteront soit vers une maison de la justice, soit te donneront un bon de consultation gratuite chez un avocat. Profite de ce déplacement pour leur demander les coordonnées de 2 géomètres agréés auprès des tribunaux (pour le cas où l'un d'entre eux soit ton voisin). N'en prend surtout pas un qui ne soit pas agréé car ses honoraires ne seront pas compté dans les frais de procédure. Ne fais pas confiance à ton avocat pour t'en trouver un, ça risque d'être son beau-frère.

Lance ta procédure pour aller au tribunal tout en demandant une médiation !
Les juges n'aime pas les procéduriers, ils ont assez de boulot.
Déjà, tu mettras la trouille à ton mauvais coucheur qui reviendra peut-être à la raison.
Si cela s'arrange en cour de route, tant mieux et ça s'arrêtera tout seul.

Si ton voisin s'est installé après toi, tu peux peut-être envisager de demander au tribunal de lui faire vendre sa maison et s'installer par exemple à plus de 50 km de chez toi.
Ça arrive rarement mais c'est possible !

Accroche-toi
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Souris
Admin
Souris

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Age : 57
Localisation : belgentier

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Lun 2 Avr - 22:34

bonsoir, et merci beaucoup pour vos conseils, ça me fait du bien.

J'ai fait un courrier adressé au lotissement qui devra borner le terrain, car une partie du terrain de mes voisins a été vendu sans bornage !
Donc, cela va être rétabli par le lotissement.
J'ai le plan de mon terrain qui démontre bien les dimensions.

merci, je m'accroche mais ne compte pas déménager.

Je ne suis pas une procédurière ni à quelques centimètres près mais là, c'est vraiment de l'abus.

Lorsque le bornage sera fait par un géomètre, ils risquent de se sentir très mal.



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chatchat
Timide
Timide


Messages : 50
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MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Mar 3 Avr - 0:37

Bonsoir,

Les conflits de voisinage sont longs et pénibles à régler, ils nous pourrissent la vie et c'est bien pénible.
Je suis de tout cœur avec vous car nous avons aussi des soucis avec un de nos voisins, rien de comparable, nos enfants rient et pleurent trop fort, la balançoire bien qu'à 12m de la clôture est trop près, le trampoline fait du bruit, le chien aboie......bref c'est pas le sujet mais ça fait 4 ans qu'on lutte et c'est très usant.
Je ne connais pas vos voisins, ni vous d'ailleurs, mais dans la plupart des cas un mauvais compromis vaut mieux qu'une longue bataille, bien sûr pour cela il faut que chacun fasse un effort et preuve d'intelligence, c'est pas donné à tout le monde malheureusement. Je vous souhaite de trouver une solution qui convienne aux deux parties et que tout rentre dans l'ordre.

Je me suis un peu étalé, à la base je voulais juste vous proposer de regarder sur le site http://www.geoportail.fr/ si vous ne l'avez pas fait, on peut combiner l'image satellite avec les plans du cadastre, c'est assez précis.
Bien sûr les images datent un peu mais ça donne une idée, juste une idée, après pour être sûr faudra un géomètre comme dit plus haut.

Bon courage.
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Frondeur26



Messages : 9
Date d'inscription : 09/01/2012

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Mar 3 Avr - 2:35

Bonsoir,

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec Chatchat.

Un mauvais compromis laisse un goût amer qui se transformera en rancœur !
Il faut mieux un bon procès qu'un mauvais compromis.

Cordialement
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Souris
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Souris

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MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Mar 3 Avr - 16:53

Chatchat, je comprends que ça doit être pénible, certains ne supporte rien pourtant des enfants qui jouent, c'est tellement beau, c'est la vie !
Eux même ont été enfants ...
merci pour le lien, je vais aller voir.

Frondeur26, je comprends, si je cède, je verrai sans cesse ce mur avec rancœur,
et en même temps si ça va en justice, c'est des années à se battre !

Pour l'instant je vais attendre que le bornage soit fait.


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Souris
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Souris

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Localisation : belgentier

MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   Mar 3 Avr - 17:02

Génial ce lien, je ne connaissais pas ... et je ne pensais pas qu'il y avait autant de piscine !

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MessageSujet: Re: besoin de conseils, problème de construstion   

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